Conditions d’utilisation

01Le service

Atlas fournit un système d’exploitation pour les marques DTC, une mémoire partagée, un calendrier marketing, et des agents orchestrés qui proposent et, avec votre approbation, exécutent le travail. Nous pouvons améliorer ou modifier des fonctionnalités au fil du temps ; nous ne réduirons pas significativement le cœur de ce que votre formule inclut sans préavis raisonnable.

02Comptes et éligibilité

Atlas est un produit à usage professionnel. Vous ne pouvez l’utiliser que si vous avez au moins 18 ans (ou l’âge de la majorité chez vous) et que vous l’utilisez pour une entreprise, non en tant que consommateur. En créant un compte, vous le confirmez.

Vous êtes responsable de votre compte, de vos utilisateurs et de la sécurité de vos identifiants. Vous devez fournir des informations exactes et les mettre à jour rapidement. Vous êtes responsable de toute activité sur votre compte, y compris des actions que vous ou votre équipe approuvez.

03Usage acceptable

Vous vous engagez à utiliser Atlas légalement et à ne pas : détourner ou perturber le service ; faire de l’ingénierie inverse ou le revendre sauf autorisation ; téléverser du contenu illégal, contrefaisant ou nuisible ; connecter des données ou comptes que vous n’avez pas le droit d’utiliser ; ou tenter d’accéder aux données d’un autre locataire. Nous pouvons suspendre l’accès en cas de violation grave ou répétée.

04Vos données et la propriété

Entre vous et Atlas, vous êtes propriétaire des données de votre espace de travail et des résultats générés pour vous. Vous nous accordez les droits limités nécessaires pour exploiter le service à votre intention (par exemple, traiter et afficher vos données et exécuter des agents). Nous restons propriétaires du logiciel, des modèles et de la marque Atlas. Nous n’entraînons pas de modèles sur vos données.

05Contenu généré par IA

Atlas génère des créations (images et vidéos) et du texte à l’aide de modèles d’IA, y compris des modèles open source que nous exécutons ou appelons. Entre vous et Atlas, vous êtes propriétaire des contenus qu’Atlas génère pour vous, dans la mesure où ils sont appropriables, et nous vous les cédons ou concédons pour votre usage.

Les sorties d’IA sont probabilistes. Nous ne garantissons pas qu’un contenu généré soit original, exact ou exempt de droits de tiers, et il vous appartient de le vérifier ainsi que de détenir les droits sur les images produit, éléments de marque ou autres supports que vous téléversez comme références. Ne téléversez pas de support sur lequel vous n’avez pas de droits, et n’utilisez pas les médias générés pour usurper l’identité d’une personne réelle ou laisser entendre une fausse recommandation.

Les contenus générés peuvent être soumis aux licences des modèles sous-jacents ; ces conditions s’appliquent à votre usage. Atlas signale les créations générées par IA comme telles, et nous vous recommandons de conserver cette mention là où la loi ou une plateforme l’exige.

06Votre contenu, retrait et garantie

Vous pouvez téléverser du contenu dans Atlas (fichiers du Vault, messages dans Team, images produit, etc.). Vous en conservez la propriété et accordez à Atlas une licence limitée, mondiale et gratuite pour l’héberger, le traiter et l’afficher uniquement afin de fournir le service à vous et votre équipe. Vous êtes responsable de votre contenu et confirmez en détenir les droits.

Atlas héberge le contenu sur vos instructions et ne le surveille pas. Si vous estimez qu’un contenu sur Atlas porte atteinte à vos droits, envoyez une notification à atlas@arthea.ai avec les éléments permettant d’identifier le contenu et vos droits (ceci tient lieu d’agent désigné au titre du droit d’auteur et du règlement européen sur les services numériques, DSA). Nous donnerons suite aux notifications valides, y compris en retirant le contenu et, pour les contrevenants récidivistes, en suspendant les comptes, et nous transmettrons les contre-notifications lorsque c’est requis.

Vous garantirez Atlas contre les réclamations de tiers découlant du contenu que vous téléversez ou de votre usage du service en violation des présentes, sauf dans la mesure où la réclamation résulte d’un manquement propre à Atlas.

07Formules, essais et facturation

Les formules payantes sont facturées d’avance, mensuellement ou annuellement, aux prix indiqués sur la page tarifs. Les essais sont gratuits pendant 14 jours, sans carte. Les frais ne sont pas remboursables sauf disposition légale contraire. Vous pouvez monter, descendre ou résilier à tout moment ; la résiliation prend effet à la fin de la période payée en cours et l’accès continue jusque-là. Nous pouvons modifier les prix avec un préavis d’au moins 30 jours avant votre prochain renouvellement.

Les paiements sont traités par Stripe, prestataire certifié PCI-DSS de niveau 1. Atlas ne reçoit ni ne stocke jamais votre numéro de carte complet ; Stripe gère directement les données de carte.

08Confidentialité

Chaque partie protégera les informations confidentielles de l’autre avec un soin raisonnable et ne les utilisera que pour exécuter les présentes conditions. Cela ne s’applique pas aux informations publiques, développées de façon indépendante, ou reçues licitement d’un tiers.

09Garanties et exclusions

Nous fournissons le service avec une compétence et un soin raisonnables. Pour le reste, dans la mesure maximale permise par la loi, le service est fourni « tel quel », sans garantie d’aucune sorte, et nous ne garantissons pas qu’il sera ininterrompu ou sans erreur. Les résultats des agents sont une aide à la décision, pas un conseil professionnel ; vous restez responsable des actions que vous approuvez.

10Limitation de responsabilité

Dans la mesure maximale permise par la loi, aucune des parties n’est responsable des dommages indirects, accessoires ou consécutifs, et notre responsabilité globale au titre des présentes est limitée aux frais que vous avez payés dans les douze mois précédant le fait générateur de la réclamation. Rien ne limite une responsabilité qui ne peut être limitée par la loi.

11Résiliation

Vous pouvez cesser d’utiliser le service et fermer votre compte à tout moment. Nous pouvons suspendre ou résilier l’accès en cas de manquement grave, de non-paiement ou pour des raisons légales, avec préavis lorsque c’est possible. À la résiliation, vous pouvez exporter vos données comme décrit dans la Politique de confidentialité.

12Règlement des litiges, droit applicable et modifications

Essayons d’abord de régler les choses. Avant d’engager une procédure formelle, envoyez une notification décrivant le litige à atlas@arthea.ai et laissez-nous 30 jours pour le résoudre de bonne foi.

Les présentes conditions sont régies par le droit français. Pour les clients établis dans l’Union européenne, et dans tous les cas où s’applique le droit de la consommation ou une autre règle impérative, les tribunaux de Paris ont compétence exclusive et rien dans cette section ne retire le droit d’agir devant vos juridictions locales ni les protections impératives des consommateurs.

Pour les clients établis aux États-Unis, et seulement lorsqu’un tel accord est exécutoire : tout litige non résolu dans la fenêtre de 30 jours sera tranché par arbitrage individuel contraignant plutôt que devant un tribunal, sur une base individuelle uniquement, et vous et Atlas renoncez à tout droit à un procès devant jury ou à participer à une action collective ou représentative. Vous pouvez vous retirer de cet accord d’arbitrage et de renonciation aux actions collectives en écrivant à atlas@arthea.ai dans les 30 jours suivant votre première acceptation des présentes, sans effet sur le reste des conditions.

Si une partie de cette section est jugée inexécutoire, le reste demeure en vigueur et cette partie est retranchée (cette divisibilité s’applique à l’ensemble des présentes conditions). Nous pouvons mettre à jour ces conditions ; les changements importants seront publiés ici et, le cas échéant, notifiés dans le produit. L’usage continu après modification vaut acceptation.

13Contact

Questions sur ces conditions : atlas@arthea.ai.